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MENTIONS LEGALES |
1. PROPRIÉTÉ DU SITE
La sarl Ecogam (ci-après "la Société")
est l'exploitant du site ecoxygen.fr depuis le 18
avril 2012. ecogam sarl au capital de 20 000 euros,
a pour siège social 41 chemin du camp Miaulaire,
34400 Lunel Viel, immatriculée au registre
du Commerce et des Sociétés de Montpellier
(34) sous le Siret: 50136910200022. Tel: 04 67 15
01 62. Fax: 04 83 07 56 08. Email :ecogam@gmail.com
. Le domaine ecoxygen.fr et tous les textes, commentaires,
illustrations et images reproduits sur ce site ainsi
que le code source des pages constituant ce site
web sont réservés au titre du droit
d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier. De manière
générale le contenu de ce site est
la propriété exclusive de inico siret:39423818200031.
Email : inico@orange.fr
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par la société Amen
SAS :
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris, France.
3. DÉCLARATION DU SITE Á
LA CNIL
Le traitement automatisé d'informations, y compris
la gestion des adresses e-mail des utilisateurs
du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL
sous le numéro (en cours).
4. UTILISATION DES DONNÉES
NOMINATIVES
Les informations que vous communiquez sur le site
permettent à ecoxygen.fr de traiter et d’exécuter
vos commandes. Conformément à l'article 27 de la
Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
les informations indispensables à ecoxygen.fr ,
pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées
par un astérisque dans les pages du site. Les autres
informations demandées, pour lesquelles la réponse
est facultative, sont destinées à mieux connaître
les utilisateurs et ainsi à améliorer les services
qui leur sont proposés, tout en en assurant la sécurité.
Vos détails ne seront jamais transmis
ou cédés à aucune autre entité commerciale
5. DROIT D'OPPOSITION
Conformément à la Loi Informatique et Libertés,
vous disposez d'un droit d'opposition qui peut s'exercer
: • en adressant un courrier à ecoxygen.fr.
6. DROIT D'ACCÈS, DE MODIFICATION,
DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION
Conformément à la Loi Informatique et Libertés,
vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui
vous concernent (article 34 de la Loi Informatique
et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez l'exercer
: • en adressant un courrier à ecoxygen.fr.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site ecoxygen.fr sont et restent
la propriété intellectuelle et exclusive de ecoxygen.fr.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter,
rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit,
même partiellement, des éléments du site qu'ils
soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien
simple ou par hypertexte est strictement interdit
sans un accord écrit exprès du Prestataire.
8. COOKIES
La navigation sur le site peut entrainer l'implantation
de cookies dans votre ordinateur. Ils simplifient
la visite et améliorent l'ergonomie du dialogue.
Vous pouvez refuser l'installation du cookie sur
votre ordinateur, mais un tel refus peut empêcher
l'accès à certains services du site. Vous pouvez
vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en
configurant votre navigateur de la manière suivante
: • si vous naviguez sur Internet avec Internet
Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : cliquez sur "affichage",
"options", "avancées". Parmi différents avertissements
qui peuvent être activés, le quatrième est intitulé
"avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement
sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé
"refuser toujours les cookies"; • si vous naviguez
sur Internet avec Internet Explorer 5 ou + (Microsoft)
: cliquez sur "outils", "options internet", "sécurité",
"personnalisez le niveau de sécurité"; dans la rubrique
"cookies", choisissez "demander" ou "désactiver"
pour les deux options proposées; • si vous naviguez
sur Internet avec Firefox (Mozilla Foundation) :
cliquez sur "outils", "options", "cookies" ; choisissez
"Permettre aux sites d'envoyer des cookies" ou indiquez
une liste de sites autorisés en cliquant sur le
boutons « exceptions »; • si vous naviguez sur Internet
avec Navigator 3 (Netscape) : cliquez sur "options",
"préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents
avertissements qui peuvent être activés, le premier
est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie".
Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un
"cookie" et pourrez vous opposer à son enregistrement
par votre logiciel de navigation ; • si vous naviguez
sur Internet avec Communicator (Netscape) : cliquez
sur "édition", "préférences" et mettre "avancées"
en surbrillance. Choisissez l'option désirée.
9. PROTECTION DES INFORMATIONS
FOURNIES
Soucieuse de la confiance dont fait preuve
l'internaute lorsqu'il se connecte sur le site ecoxygen.fr,
la société wti est attentive au respect de la protection
des informations qu'elle recueille. Pour assurer
cette protection, elle a mis en place un programme
de sécurisation des informations stockées dans ses
systèmes. Les systèmes informatiques de ecoxygen.fr
sont dotés d'un cryptage des mots de passe, et d'un
dispositif de protection logicielle.
10. DELAI DE RETRACTATION
Comme stipulé dans l'article L121-20 du code de
la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours
francs pour retourner votre achat,sans avoir à justifier
de motifs ni à payer de pénalités », sauf pour les
frais de retour du produit (frais de port) qui restent
à votre charge
Merci de nous envoyer un en nous
adressant un courrier électronique afin d'obtenir
un n° de retour nous permettant d'identifier votre
colis.
Merci de bien remballer tout avec
les accessoires. Votre article vous sera remboursé
conformément aux conditions générales de ventes,
à la condition qu'il n'ait pas été endommagé et
soit réexpédié dans l'état ou vous l'avez reçu.
11. GARANTIE DES PRODUITS.
Nos articles sont garantis 1 an ou plus
selon le produit acquis, par réparation ou échange
standard , sauf cas indépendants de notre fait;
bris, manipulations non autorisées, etc...
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